Mentions légales

Site internet officiel de CEPDIVIN association

Créé en octobre 2001 (mai 2013 pour le blog), ce site héberge les ressources du Centre d’Etudes Pluridisciplinaires Des Imaginaires du VIN – CEPDIVIN : structure associative à vocation scientifique, culturelle et pédagogique dont le but est l’étude et la valorisation des images et représentations littéraires, artistiques et socioculturelles de la vigne et du vin.

 

Editeur

CEPDIVIN association
10 rue Paul Laffargue
33400 Talence (France)

CEPDIVIN association loi 1901 est déclarée à la préfecture de la Gironde
SIRET : 451 977 367 00015

  • Directeur de la publication : Amancio Tenaguillo y Cortázar, Président.
  • Rédacteur en chef : Amancio Tenaguillo y Cortázar.
  • Comité de rédaction :
  • Contact : cepdivin[arobase]cepdivin.org

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Conception et développement

Le site www.cepdivin.org est créé sous WordPress – Version 3.5.2

  • Réalisation et webmestre : Amancio Tenaguillo y Cortázar
  • Contact : webmaster[arobase]cepdivin.org

Réseau CEPDIVIN

Le site www.cepdivin.org est configuré en réseau WordPress multi-sites. Les sites créés sur le réseau sont hébergés dans des sous-répertoires ; ils sont la propriété de CEPDIVIN association et sont régis par les présentes mentions légales.

  • Super Administrateur du réseau : Amancio Tenaguillo y Cortázar

Hébergement et nom de domaine

Online.net

www.online.net

Online SAS, BP 438,
75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904 – TVA intra communautaire : FR 35 433 115 904

Caractéristiques techniques :

  • Le nom de domaine cepdivin.org est la propriété de CEPDIVIN association.
  • Le site www.cepdivin.org dispose d’un hébergement en offre illimité en PHP5
  • Bases de données MySQL : 5
  • Comptes FTP : 100
  • Comptes e-mail : illimités

Droit d’auteur et de reproduction

Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

Conformément aux lois du 01/07/1992 sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur Français, la reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs.

Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée à CEPDIVIN association.

Le cas échant, toute reproduction autorisée – à usage strictement personnel ou scientifique et sans but commercial – sera fidèle à l’original, les citations seront courtes et contextualisées, et  la source  clairement précisée.

Toute autre forme de reproduction et de diffusion est interdite, quand bien même les mentions “©cepdivin.org” ou “©CEPDIVIN” ne seraient pas expressément indiquées.

CEPDIVIN laisse aux auteurs l’entière responsabilité des opinions qu’ils expriment. Les auteurs doivent vérifier que les documents (textes, graphismes, photographies et ressources multimédias) qu’ils utilisent sont libres de droits et dans tous les cas doivent en citer la source. Ils n’engagent en aucun cas CEPDIVIN association quant au non respect de cette clause.

Conformément à l’article L. 712-2 du code de la propriété intellectuelle, CEPDIVIN,  DEGUSTATION LITTERAIRE, LES IMAGINAIRES DU VIN sont des noms de marques déposées auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle).

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés.

Ils n’engagent en aucun cas CEPDIVIN association quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

La création de liens vers les sites du Réseau CEPDIVIN autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

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  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Informatique et libertés

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à : CEPDIVIN association 10, rue Paul Laffargue, 33400 Talence. E-mail : cepdivin[arobase]cepdivin.org

Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

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